de l’Office Français de la Biodiversité (OFB), juin 2023
L’objectif de cette fiche est de récapituler l’ensemble des recommandations techniques à respecter pour la suppression d’un plan d’eau établi en barrage sur un cours d’eau. Cette fiche ne traite pas de l’aspect sociologique.
Cette fiche technique n°1 vient en complément de deux autres fiches techniques dédiées aux plans d’eau :
- Fiche technique n°2 : La réalisation d’une dérivation d’un plan d’eau
- Fiche technique n°3 : Aménagement complémentaires pour atténuer l’impact d’un plan d’eau sur le cours d’eau
Cette fiche étant de portée générale, elle n’a pas vocation à lister avec exhaustivité l’ensemble des cas particuliers techniques et réglementaires, qui seront soumis à l’appréciation des services instructeurs des DDT(M). Elle n’est pas exhaustive et pourra être complétée et amendée.
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