Vous trouverez en PJ pour votre information la note technique OFB Recommandations pour l’instruction des demandes relatives aux travaux de restauration écologique « low-tech » basés sur des aménagements de type seuils rigides en bois mort , voir en PJ.
Destinée aux services territoriaux de l’OFB intervenant en appui du service instructeur, elle propose un cadre réglementaire et technique qui permet au service instructeur d apprécier le bien fondé de solution technique proposée par le maître d ouvrage, son ambition , ses impacts eventuels.
Bonne lecture
