Le 20 février 2024 à 14h au Département des côtes d’Armor à Saint-Brieuc (22),
organisée par la Cellule ASTER des Côtes d’Armor
Suite aux dernières évolutions récentes de la réglementation et de la nomenclature LEMA, conditionnant la mise en oeuvre réglementaire des programmes d’actions que vous êtes amenés à conduire, et suite aux nombreuses sollicitations de votre part pour faire un point d’actualité sur le sujet, les services de la DDTM / MISEN et la cellule ASTER 22 vous proposent une réunion afin d’aborder notamment :
- DIG / Autorisation environnementale, nouvelle mouture et incidences de la rubrique 3350, régimes A et D IOTA
- Rétablissement de la continuité écologique sur les moulins hydrauliques
- Rappel des modalités réglementaires en lien avec les projets de suppression des plans d’eau
Contact
Clément LACOSTE
Technicien Milieux Aquatiques
Cellule ASTER des Côtes d’Armor
