Proxalys Environnement et Maison de la Consommation et de l’Environnement (MCE), 2022
Ce document d’accompagnement à la rédaction d’un cahier des charges vise à préciser les modalités d’entretien des espaces verts de manière écologique et différencié. L’intérêt est de conserver la qualité paysagère des espaces verts sans utiliser de pesticides, tout en conciliant la protection de la biodiversité et la réduction des déchets verts.
L’objet:
Il a pour objectifs de vous permettre de rédiger un cahier des charges prenant en compte différents aspects :
- Faciliter l’entretien de vos espaces verts sans produits phytosanitaires.
- Accueillir la biodiversité dans vos espaces verts
- Réduire la production de vos déchets verts
Ce document propose des articles (clauses types) permettant la rédaction d’un cahier des charges fixant les conditions d’exécution des travaux de création et d’entretien des espaces verts. En cas d’utilisation dans le cadre de la rédaction d’un appel d’offres, les éléments proposés dans ce document doivent être adaptés aux spécificités et aux contraintes locales de votre situation. La structure rédigeant le cahier des charges reste responsable des préconisations techniques qu’elle formule.
Ce document a été réalisé par :
Proxalys Environnement dans le cadre de sa mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour la mise en place, le suivi et l’évaluation des démarches régionales de réduction de l’utilisation des produits phytosanitaires par les collectivités.
La Maison de la consommation et de l’environnement (Mce) dans le cadre du programme « Natures – Nos Actions pour des Territoires aux Usages Respectueux de l’Environnement et de la Santé » co-piloté avec Eau et rivières de Bretagne, Bretagne Vivante, Vert le Jardin, la Maison de la Bio du Finistère.
et financé par la Région Bretagne
