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Prévention des chantiers travaux public dans le CDC

Webconférence ATBVB  « Travaux en rivière : Responsabilité et contentieux - La prévention des chantiers travaux public dans le cahier des charges  »

Le mardi 15 septembre 2020 de 10h à 11h45

Le 16 octobre 2018, l'ATBVB a organisé une demi-journée juridique avec le Cabinet Coudray sur les travaux en rivière: assurance, responsabilités et contentieux. Les diaporamas de ce temps d'échange sont disponibles ICI.

Dans la continuité de cette demi-journée, l'ATBVB a organisé avec le Cabinet Coudray deux webconférences sur le thème des travaux en rivière: responsabilité et contentieux.

  • Webconférence n°1: Les outils de pilotage de chantier dans le cadre de marché public, le 19 juin 2020 
  • Webconférence n°2: La prévention des chantiers travaux public dans le cahier des charges, le 15 septembre 2020

Sommaire:

  • Champs d'application et dérogation au CCAG
  • L'ordre de service
  • Délais et pénalités
  • Réception
  • Procédure de réglemet pour solde
  • Mérché de MOE

Intervenant : Ugo FEFRI, avocat du Cabinet Coudray à Rennes

>> Pour visionner les webconférences cliquez ici: 

Webconférence ATBVB "Travaux en rivière - responsabilité et contentieux - Outils de pilotage"

Webconférence ATBVB "Travaux en rivière - responsabilité et contentieux - Prévention CDC"

>> En pièce-jointe, le diaporama de la webconférence  

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