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ATBVB: Travaux en rivière - Assurance, responsabilités et contentieux

Demi-journée ATBVB: Travaux en rivière - Assurance, responsabilités et contentieux

Le mardi 16 octobre à Loudéac, de 9h à 13h

Contexte

Cette demi-journée est inspirée de la journée « Travaux en rivière » organisée par l'ARRA² le 26 avril 2018 à Belleville (69).

Dans le cadre de travaux en rivière, les rôles et responsabilités du maître d’œuvre, du maître d’ouvrage, de l’assistant à maîtrise d’ouvrage et de l’entrepreneur doivent être clairement connus. Les questions de responsabilités et d’assurance peuvent parfois complexifier la relation entre les parties prenantes.

Quelles sont les responsabilités des différentes parties prenantes pour les travaux en rivière ? Quelles différences et quelles spécificités de la responsabilité civile décennale et de la responsabilité civile générale ? Que se passe-t-il en cas de contentieux ?

Afin de répondre à ces questionnements, l'ATBVB a sollicité le cabinet Coudray avec l’intervention de deux avocats sur deux volets :

  1. la responsabilité des constructeurs et l'assurance construction – Ugo FEKRI (avocat à la cour)

  2. Les procédures administratives liées aux travaux en rivières – Raphaele ANTONA TRAVERSI (avocat associé)

Leur intervention sera orientée sur une vision maître d'ouvrage qu'entreprise au regard du public visé.

Nous vous invitons à nous faire part de vos questions afin que les intervenants puissent orienter leur intervention selon vos besoins et attentes lors de votre inscription !

Objectifs

- Préciser le rôle et les responsabilités des parties prenantes lors des différentes étapes d'un chantier en rivière
- Présenter le cadre juridique et des assurances liés aux travaux en rivière 
- Prévenir au mieu
x les litiges (dans quel cas plutôt maitrise en interne ou via une prestation? )
- Donner des clés pour prévenir / gérer au mieux un sinistre ou un contentieux

Public visé 

Animateur, coordinateur de bassin versant, techniciens milieux aquatiques...

Modalités et inscription

- Gratuit pour les adhérents de l’ATBVB / 15 € pour les non - adhérents
- Prévoir un chèque de 15 € à l’ordre de l’ATBVB pour le repas du midi

Programme et inscriptiondans l'invitation jointe

Contact:

Charlotte Le Guénic, animatrice ATBVB  charlotte.leguenic@atbvb.fr / 02 96 58 29 78

Porte documents public

Porte documents réservé aux membres

Nous vous invitons à adhérer à l'association pour accéder à ces documents...

  • atbvb.proc_.env_.travaux.riviere.16.10.18.pdf
  • atbvb.wx_.riviere.resp_.assurance.16.10.18.pdf