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ARRA²: Travaux en rivière : assurances, responsabilités et contentieux

Date : 
Jeudi, 26 avril, 2018 - 09:00
Lieu : 
Belleville (69)

 

L'Association Rivières Rhône Alpes Auvergne organise Le jeudi 26 avril 2018 à Belleville (69) une journée Travaux en rivière : assurances, responsabilités et contentieux

Dans le cadre de travaux en rivière, les rôles et responsabilités du maître d’œuvre, du maître d’ouvrage, de l’assistant à maitrise d’ouvrage et de l’entrepreneur doivent être clairement connus. Les questions de responsabilités et d’assurance peuvent parfois complexifier la relation entre les parties prenantes. Elles constituent également un enjeu fort notamment pour le maitre d’œuvre. En présence d’un contentieux, celui-ci n’est pas nécessairement jugé seul responsable, la responsabilité, tant du maître d’ouvrage que de l’entreprise, pouvant également être engagée.

Quelles sont les responsabilités des différentes parties prenantes pour les travaux en rivière ? Quelles différences et quelles spécificités de la responsabilité civile décennale et de la responsabilité civile générale ? Que se passe-t-il en cas de contentieux ?

Les objectifs

  • Préciser le rôle et les responsabilités des parties-prenantes lors des différentes étapes d’un chantier en rivière,
  • Approfondir les connaissances des régimes assurantiels liés aux travaux en rivière
  • A travers des retours d’expérience, déterminer dans quels cas il est préférable de faire de la maitrise d’oeuvre interne ou de déléguer,
  • Donner des clés pour gérer au mieux un sinistre ou contentieux.

Inscription

Inscription en ligne obligatoire. Les collectivités ayant besoin d'un bon de commande peuvent également télécharger le bulletin d'inscription dans le porte-document.

programme_-_journee_travaux_en_rivierev2.pdf