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Liste des documentations
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Plaquette d'infortmation du 6è Programme d’actions régional directive nitrates en Bretagne
Cette Plaquette d’informations du PAR6 en Bretagne constitue un résumé des principales règles qui s’appliquent en Bretagne au titre des programmes d’actions national et régional mais ne dispense pas de la consultation des textes réglementaires de...21/01/2020 -
Rapport d’information sur la gestion des conflits d’usage en situation de pénurie d’eau (Juin 2020)
Publication d’un rapport d’information sur la gestion des conflits d’usage en situation de pénurie d’eau15/07/2020 -
OFB - Rapport national de l’Observatoire des services publics d’eau et d’assainissement à partir des données...
Suite au dernier rapport national publié en septembre 2019 sur les données de 2016, l'OFB diffuse aujourd'hui un nouveau panorama sur l'organisation et la performance des services publics d'eau et d'assainissement qui s'...03/07/2020 -
CEREMA: Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations : Accompagner la GEMAPI (Décembre 2018)
Cette 9ème fiche de la série : gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations décrypte le retour d’expérience du Syndicat Mixte du Bassin Versant du Lez à cheval sur la Drôme et le Vaucluse.02/07/2020